8 étapes pour une enquête médico-légale réussie

Le 6 juin 2023

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L’ingénierie médico-légale consiste à enquêter sur les défaillances ou les problèmes de performance afin d’en déterminer la cause. Les experts dans ce domaine appliquent des concepts d’ingénierie et des principes scientifiques pour analyser des propriétés, des systèmes ou des structures qui ne fonctionnent pas comme prévu. Ils recueillent des preuves médico-légales pour mieux comprendre les circonstances entourant l’incident et, si l’affaire mène à un différend juridique, présentent leurs conclusions comme preuve devant le tribunal pour aider au règlement. Les défaillances peuvent aller d’événements catastrophiques tels qu’un effondrement d’un bâtiment ou d’un pont à des cas où les installations ou les composants ne fonctionnent pas comme prévu par le concepteur, le propriétaire ou le constructeur. Les experts judiciaires au service de l’industrie de l’assurance doivent suivre une méthodologie fiable pour découvrir la cause d’une réclamation.

La méthode scientifique

Les ingénieurs légistes utilisent des méthodes et des procédures rigoureuses pour résoudre les problèmes et mener des enquêtes, la méthode scientifique étant l’approche fondamentale. Cette méthode - un ensemble de techniques empiriques bien connues - a joué un rôle important dans le développement de la science pendant des siècles. Il s’agit de sept étapes clés auxquelles les experts légistes adhèrent étroitement. Nous avons décrit une huitième étape supplémentaire qui mérite d’être mentionnée aux clients.

Première étape : reconnaître le besoin (observer)

Après qu’un événement d’assurances multirisques se produit, la première étape consiste à identifier le problème. Les experts légistes doivent déterminer la cause profonde et l’origine de l’incident et attribuer la responsabilité. L’identification de la cause et de la partie responsable aide à empêcher que des incidents similaires ne se reproduisent à l’avenir.

Deuxième étape : définir le problème (question)

Un plan d’action est élaboré pour résoudre le problème. Ce plan décrit une enquête stratégique, étape par étape, visant à régler le problème.

Troisième étape : recueillir des données (recherche)

Les ingénieurs légistes effectuent une visite ou une inspection préliminaire du site où l’incident s’est produit et recueillent des preuves médico-légales. Il est essentiel de recueillir toutes les données disponibles associées à la scène de l’incident avant d’analyser ou d’émettre des hypothèses. Les professionnels de la médecine légale ont le devoir de recueillir tous les faits pertinents sans théoriser prématurément, assurant le développement d’une hypothèse impartiale exempte de spéculation.

Quatrième étape : analyser les données (émettre des hypothèses)

Cette étape comprend une analyse approfondie de toutes les données collectées. Des experts dans des domaines pertinents peuvent être consultés pour fournir leurs connaissances spécialisées.

Cinquième étape : développer l’hypothèse (expérience)

Sur la base des résultats de l’analyse des données, ainsi que de l’expertise, de l’éducation et de la formation des professionnels, les ingénieurs légistes développent des hypothèses potentielles. Des hypothèses multiples sont généralement considérées à ce stade.

Sixième étape : tester les hypothèses (analyser)

Chaque hypothèse est testée par rapport à tous les faits et preuves connus. Cela peut impliquer des tests physiques pour recueillir des données supplémentaires qui soutiennent ou réfutent les hypothèses. Toute hypothèse qui n’est pas étayée par la preuve doit être écartée. Le test d’hypothèses est un processus strict et répétitif qui conclut lorsque toutes les hypothèses réalisables ont été testées et que celles réfutées ont été éliminées.

Septième étape : sélectionner l’hypothèse (conclure)

Après avoir évalué, testé et rejeté de multiples hypothèses, il ne restera qu’une seule hypothèse qui ne peut être écartée. Cette dernière hypothèse identifie la cause première de l’événement.

Huitième étape : partager les constatations avec le client (communiquer)

Pour les experts judiciaires en approche avec les clients, une étape supplémentaire est cruciale. Les enquêtes et les analyses médico-légales comportent des constatations complexes et des renseignements hautement techniques qui peuvent être difficiles à comprendre pour la personne moyenne. Cependant, les clients ont un besoin commun : comprendre le problème et obtenir leurs propres points de vue sur l’incident afin de prendre des décisions éclairées concernant la couverture. La capacité de communiquer des résultats complexes dans un langage simple est essentielle. Les ingénieurs légistes agissent comme des traducteurs, transmettant des informations complexes d’une manière facilement compréhensible par les professionnels des compagnies d’assurance.

Caractéristiques d’un cas typique

Un cas typique provient généralement de l’une des deux façons suivantes. Tout d’abord, une firme d’ingénierie judiciaire est approchée par un client qui est intéressé à enquêter sur une perte et à en déterminer la cause. Alternativement, un échec, tel qu’un effondrement, peut être rapporté dans les nouvelles ou porter à l’attention d’une firme d’ingénierie judiciaire. Dans de tels cas, le cabinet identifie la compagnie d’assurance impliquée dans la perte, les approche et s’engage avec un groupe de clients de transporteurs qui veulent comprendre ce qui s’est passé et pourquoi.

La durée d’une enquête médico-légale varie considérablement. Par exemple, EFI Global gère plus de 40 000 projets d’ingénierie judiciaire par an. La plupart de ces projets comprennent une visite sur place d’une journée, une journée de rapport et un délai d’exécution total de moins de deux semaines. Les projets plus complexes nécessitent une analyse et une consultation plus poussées, ce qui peut prolonger la période d’enquête jusqu’à deux ans.

Chaque cas comprend au moins deux niveaux d’analyse de la qualité pour les incidents à faible exposition : l’auteur principal et l’examinateur expert. Cependant, les cas complexes nécessitent souvent une expertise multidisciplinaire au-delà des ressources internes. Il peut s’agir de faire appel à des ingénieurs spécialisés, à des scientifiques ou à des chercheurs. Les ingénieurs légistes comptent sur un réseau mondial d’experts à consulter chaque fois que nécessaire. Si un cas implique un effondrement de montagnes russes, par exemple, l’ingénieur légiste en chef peut demander l’aide d’un consultant spécialisé dans les montagnes russes pour aider à l’analyse de la cause.

L’importance de la communication ouverte et de l’éthique

La communication joue un rôle crucial tout au long du processus, et pas seulement au cours de la huitième étape décrite. Recevoir une affectation, ne pas communiquer pendant six mois et revenir avec des conclusions serait un échec professionnel. Des mises à jour fréquentes, en particulier dans les cas complexes, sont essentielles. La compagnie d’assurance doit comprendre la cause et la partie responsable en cas d’action en justice.

La pratique du génie judiciaire est guidée par des normes éthiques strictes plutôt que par les seuls besoins des clients. Il est essentiel d’éliminer les préjugés sous toutes leurs formes. Par conséquent, les experts légistes doivent maintenir l’impartialité et n’avoir aucun conflit d’intérêts réel, latent ou potentiel. Ils ne devraient avoir aucune relation personnelle ou d’affaires avec une partie impliquée et ne devraient pas avoir d’intérêt dans l’issue de l’affaire ou de bénéficier de l’issue de l’affaire. Les conclusions et le témoignage d’un ingénieur judiciaire peuvent avoir des conséquences importantes et de grande portée sur les entreprises, la réputation professionnelle et même la vie personnelle des parties impliquées, en particulier celle accusée d’avoir causé l’échec.

L’éthique d’enquête employée et l’impartialité du professionnel font l’objet d’un examen minutieux. En raison de l’importance des procédures judiciaires, les experts qui témoignent sont tenus de répondre aux normes éthiques les plus élevées. Comme l’a déclaré la National Society of Professional Engineers (NPSE) des États-Unis, « Votre responsabilité est d’être fidèle à votre client dans le cadre de la pratique éthique, qui place la vérité au-dessus de toutes les autres considérations ».

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Mots clés : ingénierie, enquête judiciaire, enquête